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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMOGIL
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Baby et Népal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baby et Népal
PROMOGIL, SA

Numéro de dépôt :
3972526
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2023
Baby et Népal de PROMOGIL

Présentation de la marque Baby et Népal

Déposée le 4 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) PROMOGIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baby et Népal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMOGIL domicilié(e) 37 rue de Coulanges - 94370 - SUCY-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 219 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYARD AVOCATS, M. LEFAURE FRANCIS domicilié(e) 4 RUE BAYARD - 75008 - PARIS - France.

La marque Baby et Népal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baby et Népal est expirée depuis le 4 janvier 2023.

PROMOGIL a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL MONDIAL DU CIRQUE A PARIS , HANDICIRQUE , Festival Mondial du Cirque A Paris


PROMOGIL, SA - 37 rue de Coulanges - 94370 - SUCY-EN-BRIE - France - SIREN 998219422


BAYARD AVOCATS, M. LEFAURE FRANCIS - 4 RUE BAYARD - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Tickets (billets) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Masques de carnaval ; masques de théâtre ; appareils de prestidigitateurs ; jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries).

Dressage d'animaux ; services d'artistes de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; cirques ; organisation de concours (divertissement) ; location de décors de spectacles ; organisation de spectacles ; représentation de spectacles ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; réservation de places de spectacles.